menu
MAIRIE
Conseil municipal
Services de la mairie
Délibérations du conseil municipal
Budget communal
DÉCOUVRIR NÉRY
Histoire et patrimoine
Commerces
Salle municipale
Galeries de photos
Associations du village
Plans de la commune
VIVRE À NÉRY
Enseignement
Loisirs - Tourisme
Actualités
Agenda
Bulletins municipaux
VIE PRATIQUE
Informations pratiques
Se déplacer
Vos démarches administratives
Action sociale
Déchetterie
Urbanisme
Eau et assainissement
Publications
Nous contacter
Intercommunalité
Travaux en cours dans la commune
Offre(s) d'emploi
Publications
Accueil
/
VIE PRATIQUE
/
Publications
Recherche par
Catégories
Années
Aucune selection
Toutes les catégories
Règlement
Aucune selection
Toutes les années
2021
Date
Nom
01/01/2021
Règlement intérieur de réservation et de fonctionnement AlloTIC
×
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes